Mention légale

Dernière mise à jour : avril 2026

1. Informations d'identification du titulaire

Conformément à l'article 10 de la LSSI-CE (Loi 34/2002) :
Titulaire : Te Voy a Decir Algo, S.R.L. — marque MiIA / Byzentine
Siège social : Carrer SN81, Urbanización Isla Blanca, 176, E1, 3 · 07815 Sant Miquel de Balansat, Illes Balears (Espagne)
Email : [email protected]
Site web : miia.systems

2. Objet et champ d'application

La présente mention légale régule l'accès et l'utilisation du site web miia.systems. L'accès implique l'acceptation intégrale des présentes conditions.

3. Conditions d'utilisation

Est interdit : reproduire ou distribuer des contenus sans autorisation, utiliser le site à des fins frauduleuses, ou tenter d'accéder sans autorisation à des systèmes ou données.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus — textes, images, logos, design, code source et architecture logicielle de MiIA — sont la propriété de Te Voy a Decir Algo, S.R.L. ou sont utilisés sous licence, protégés par la réglementation espagnole et internationale relative à la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Le titulaire ne garantit pas la disponibilité continue du site ni l'absence d'erreurs, bien qu'il mette en œuvre des mesures raisonnables pour minimiser les interruptions.

6. Loi applicable et juridiction

La loi espagnole s'applique. En cas de litige, les parties se soumettent aux tribunaux de Ibiza (Îles Baléares), sauf disposition légale contraire impérative.